J.O. 184 du 10 août 2004
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Arrêté du 15 juillet 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)
NOR : AGRP0401693A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, et notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (sections plantes potagères et maraîchères),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 184 du 10/08/2004 texte numéro 32
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 184 du 10/08/2004 texte numéro 32
Article 3
Sont inscrites, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères), dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standard », les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 184 du 10/08/2004 texte numéro 32
Article 4
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Lucina, Mirval.
Carotte déclarée hybride : Aphrodite, Diane, Minos, Vesta.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Europa, Selkis.
Chicorée frisée/chicorée scarole : Soligny, Stendhal.
Concombre/cornichon déclaré hybride : Sagitta.
Courgette déclarée hybride : Anissa.
Haricot : Egiro, Flavio, Lannion, Sundance.
Melon déclaré hybride : Arpege, Ferreol, Lestac, Tyrol.
Piment/poivron déclaré hybride : Lucigno, Tolomeo.
Pois : Atila, Fauvette.
Tomate déclarée hybride : Cigaline, Climberley, Esmeralda, Hermione, Millenia, Morane, Seduction.Article 5
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard ») au registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Fraisier : Delcoce, Delefan, Deltomi, Olympus.Article 6
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Goulurose, Ibérose, Morasol, Morasur, Ramsès, Sultop.
Aubergine déclarée hybride : Abrivado, Adria, Galine, Mégal, Vista.
Betterave rouge déclarée hybride : Rougette.
Carotte déclarée hybride, type potagère : Leno, Valor.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne), type endive : normale.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride, type endive : Béa, Flash, Magnum, Quartz, Turbo, Victoria, Zoom.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type frisée : Atria, Dorana, Sally.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type scarole : Cornet de la Loire.
Chou cabus déclaré hybride : Bouldor, Neuropa, Septdor.
Chou-fleur déclaré hybride : Fanch, Mayflower.
Concombre/cornichon déclaré hybride, type concombre : Breso, Lucifer, Stella.
Courgette déclarée hybride : Aurore, Consul, Natacha, Splendor, Verdi.
Fraisier : Darline, Elsanta, Majoral, Mamie, Marascor, Midway, Pajaro, Redgauntlet.
Haricot, type nain : Aiguillon, Belna, Calvy, Caruso, Catch, César, Cocobel, Delinel, Jakar, Major, Morgane, Nickel, Osiris, Oxinel, Rigalex, Rocdor, Safran, Triton, Verval, Vilbel.
Laitue : Appia, Augusta, Aveyra, Avondefiance, Carioca, Carlane, Clarion, Elsa, Optima, Pachina, Perlane, Prestine, Prima, Rossia, Sangria, Sierra (et son [ses] synonyme[s] Aréna), Soprane, Vanity.
Lentille : Lentillon Rosé d'Hiver.
Melon : Santon.
Melon déclaré hybride : Aliénor, Awrel, Boléro, César, Diabolo, Excel, Orlando, Pallium, Sierra, Solaris, Solévante, Trocadero.
Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Paladin.
Oignon déclaré hybride : Printon.
Piment/poivron déclaré hybride : Edino, Festos, Gordo, Gypsy, Huracan, Impala, Jericho, Laser, Lipari, Mogador, Ramiro, Soldi, Tosca, Valdor, Zénith.
Poireau : Armor, Malabare, Senior, Ténor.
Pois : Cash, Eloge, Kelvil, Koka, Orion.
Radis : type de tous les mois : Gaudo.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Fluo, Salto.
Tomate : Promo.
Tomate déclarée hybride : Agora, Carmello, Cobra, Elko, Fernova, Ibiza, Kalimba, Kéren, Kiti, Lérica, Médina, Model, Savor, Smadar, Topla, Valina, Yasmin.Article 7
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Chicorée : Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Final, Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona).
Chou de Bruxelles : De Rosny.
Chou rouge : Tête noire 3.
Pois : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.Article 8
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Salambo (a).
Asperge déclarée hybride : Anéto (b).
Aubergine : Dourga (a).
Betterave rouge : Faro (b).
Carotte : Sytan (b).
Carotte déclarée hybride : Agenor (b), Banjo (b), Carrousel (b), Danael (b), Favor (b), Gringo (b), Junior (b), Prédor (b), Pulsor (b).
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Cardosa (b), Century (b), Klara (b).
Chou cabus déclaré hybride : Cabri (b), Eminence (b), Régent (b), Sponsor (b), Troubadour (b).
Chou de Milan déclaré hybride : Isolde (b), Milena (b), Peleas (b), Pénélope (b).
Chou rouge déclaré hybride : Firebird (b).
Chou-fleur : Fervent (b), Floreal (b).
Chou-fleur déclaré hybride : Api (b), Astral (b), Clemen (b), Ryan (b), Segalen (b), Stella (b).
Courgette déclarée hybride : Armando (a), Pugsly (a), Scala (a).
Fraisier : Bogota (a), Cartcua (a), Cartuno (a), Cortina (a), Elvira (a), Fleuramy (a), Gardena (a), Grande (a), Korona (a), Marala (a), Marastil (a), Onebor (a), Rosanne (a).
Haricot : Flaro (a), Maxidor (a), Mondial (a), Pation (a), Salto (a), Tarem (a).
Laitue : Armore (a), Arpège (a), Bella (a), Belmondo (a), Bouclette (a), Caruso (a), Destinie (a), Fiona (a), Funfree (a), Ilona (a), Krinas (a), Marimba (a), Niagara (a), Noumea (a), Novir (a), Primelle (a), Remco (a), Salomé (a), Salvina (a), Soliman (a), Vivian (a).
Mâche : Topaze (a), Vérella (a).
Melon déclaré hybride : Bosco (a), Bronco (a), Centaur (a), Creso (a), Delta (a), Durandal (a), Firmo (a), Gama (a), Iena (a), Mab (a), Matisse (a), Mehari (a), Miro (a), Orca (a), Palmero (a), Pipo (a), Radja (a), Rubens (a), Solstice (a), Talma (a), Titien (a), Tornado (a), Vernet (a), Vulcain (a).
Navet de printemps/Navet d'automne : Arcoat (a).
Oignon déclaré hybride : Round express (b).
Piment/Poivron : Narval (a).
Piment/Poivron déclaré hybride : Adrian (a), Agéna (a), Atlas (a), Bandero (a), Bango (a), Brilor (a), Chelif (a), Cubor (a), Curro (a), Domingo (a), Encore (a), Gadir (a), Islero (a), Marino (a), Miami (a), Osir (a), Pacor (a), Paraiso (a), Pical (a), Piton (a), Polo (a), Safari (a), Safi (a), Sambor (a), Sidor (a), Sirco (a), Tornado (a).
Poireau : Arca (b), Axel (b).
Radis : Amiral (a), Forro (a), Sarda (a), Savour (a).
Radis déclaré hybride : Séraphin (a), Techno (a).
Tomate : Cigalou (a), Coudoulet (a), Piersol (a), Pistou (a), Poncette (a), Rimone (a).
Tomate déclarée hybride : Bricco (a), Cagliari (a), Caldera (a), Cantou (a), Capitou (a), Castellane (a), Classy (a), Corona (a), Daisy (a), Fiorin (a), Fortissimo (a), Groove (a), Hagit (a), Izalco (a), Jessy (a), Kripton (a), Lennon (a), Macumba (a), Marinella (a), Miami (a), Niagara (a), Ophelia (a), Oralia (a), Paso (a), Sanary (a), Soleane (a), Symphony (a), Ténor (a), Top (a), Ursa (a), Walabi (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.
Article 9
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.
Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).
Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).
Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.
Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.
Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 juillet 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M. Guittard